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[rue] droits d'auteur bande-son


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  • Subject: [rue] droits d'auteur bande-son
  • Date: Fri, 22 Jan 2016 09:35:27 +0100
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Bonjour la rue,

Les organisateurs d'un festival nous demande d'intégrer les droits d'auteurs au devis d'un spectacle.
Le spectacle n'est pas inscrit à la SACD, donc pas de droits d'auteur concernant l'écriture du spectacle.
En revanche, il utilise dans la bande-son des titres de musique enregistrée du commerce.
Est-ce bien la SACEM qui prélève les droits relatifs à ces titres? Est-ce bien à l'organisateur de prendre en charge le règlement de ces droits ? Et combien ça coûte ?
Merci pour vos lumières et conseils.

Denis Barré


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