Poitou-Charentes : deux structures perdent leur licence

La licence d’entrepreneur de spectacles vient d’être retirée à deux structures de Poitou-Charentes se définissant comme productrices de spectacles : l’association La Compagnie des dix doigts (Poitiers), un salarié et une cinquantaine de spectacles, et la SARL Sonotek (Charente-Maritime), deux salariés et une cinquantaine d’artistes produits. Dans les courriers adressés par la préfecture, le grief d’«employeur de substitution» apparaît pour les deux, complété de «travail dissimulé» pour Les Dix Doigts.

«La DRAC et Pôle emploi ne veulent pas de structures comme la nôtre qui aident les intermittents à la logistique et à l’administration», se plaint Jean-Paul Colombo, fondateur de la Compagnie des dix doigts. Celle-ci compte 170 adhérents intermittents du spectacle. 8% des prix de cession du spectacle sont retenus par l’association pour ses frais et l’achat de matériel. Sans s’exprimer spécifiquement sur les deux cas présents, la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi Poitou-Charentes rappelle : «Les obligations élémentaires pour une structure sont de faire une déclaration unique d’embauche, tenir un registre unique et de disposer d’attestations d’exercice mensuel.»

Contactés par La Lettre du Spectacle, la DRAC Poitou-Charentes et Pôle emploi répondent ne pas pouvoir s’exprimer sur une affaire en cours. Mais les activités des deux structures semblent s’apparenter à de la prestation de service administratif, dans le cadre d’une relation triangulaire entre un intermittent et un employeur. Les Dix Doigts comme Sonotek avaient huit jours à compter du 3 janvier pour faire part de leurs observations.

www.lascene.com (En partenariat avec La Lettre du Spectacle)