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Re: [rue] quelle est LA solution ?


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  • From: Bonhomme à ressorts < >
  • To: yenaprod < >
  • Cc: "info ClicLarue." < >
  • Subject: Re: [rue] quelle est LA solution ?
  • Date: Mon, 1 Dec 2014 18:45:05 +0100

Bonjour Clément,

SMartfr est une SCIC. En tant que metteur en scène et coordinateur de la Cie Bonhomme à ressorts, je m’appuie sur cette structure depuis 4 ans et cela ne me pose aucun des problèmes que tu as cité : ni impôts supplémentaires, ni taxe sur les salaires. Ma position en tant qu’associé me permet même de m’impliquer officiellement dans la vie complètement démocratique de la structure tout en m’appuyant sur un outil de gestion fiable et solide pour créer en toute indépendance. Moi je trouve ça pas mal.

Quand à la TVA : oui nous sommes assujetti à TVA (réduite), cela nous permet de récupérer la TVA sur tous nos frais assujettis (la plupart du temps à 20 %).
À mon sens ce n’est pas le fait que le spectacle, comme n’importe quelle oeuvre d’art, soit assujetti à TVA, qui soit critiquable mais l’existence même de la TVA en tant qu’impôt injuste sur le plan social.
Et puis je ne vois pas comment justifier qu’un contrat de cession de spectacle soit exonéré alors qu’une oeuvre de plasticien ne l’est pas.
La question de la TVA est liée au schéma commercial (production, contrat de cession, prestation, facture). Soit nous sortons du schéma (mais là à moins d’une culture financée entièrement par l’état ou des mécènes - quid alors de l’indépendance - ça va être dure de vivre de notre travail) soit nous assumons le schéma et nous battons pour défendre la spécificité de l'objet culturel comme nécéssaire à l’intérêt collectif (SCIC = Société Coopérative d’Intérêt Collectif) et revendiquons une TVA hyper réduite (0%) à ce titre pour tout le champs culturel.

Robin Maso



06 63 59 55 10

« Dans l’jardin, j’vais à la chasse au trésor »
(in récolte sous les côtes)

Le 1 déc. 2014 à 14:37, yenaprod < " class=""> > a écrit :

C’est simple (j’adore dire ça)
Il est interdit de faire du portage, c’est du prêt de licence ! la licence doit appartenir à l’exploitant du spectacle pas a un tiers ! (logique non ?) Ceux qui font le contraire te font prendre le risque de perdre ton intermittence et eux de payer une forte amende ! (s’il font la déclaration en tant que producteur, il doivent en faire la diffusion et le financement de la création!)
Transformer l’asso en SCIC, est une hérésie ! tu va être assujetti à la TVA, tu payera des impôts et de la taxe sur les salaires ! soit 40% de plus sur la vente de tes spectacles !
Extérioriser les finance n’extériorise pas les responsabilité et on en reviens au premier point, c’est l’exploitant qui vend, pas un intermédiaire !
L’association est reconnu à la préfecture, mais as-tu cité le spectacle dans les statuts ? dans ce cas, c’est une grosse erreur !
Bref, change de bureau, ou explique leurs que la responsabilité qu’ils ont, c’est que les charges soient payé en temps et en heure ! que tu te porte garant de la bonne conduite de ces opérations, et qu’en cas de problème tu les décharges de toute responsabilité ! tu peu leurs faire une lettre de décharge de responsabilité a n’utiliser qu’en cas de problème
Je suis pour ma part, administrateur, et je propose de traiter les payes directement dans ta structure
Du coup, si ça t’intéresse, merci de me contacter pour plus d’info
Je suis rémunéré à la tache et non au pourcentage comme ça se pratique chez les autres
Je suis déclaré en intermittence dans ta structure au tarif de 10€50ht par cachets de 12h que tu déclare, 7€ht pour des répétitions de 8h
Clément Génin
Pour Yena Prod
Ps : avis aux autres que ça intéresse, je suis ouvert a tout le monde, et il n’y a pas de frais d’inscription, ni d’obligation, ni de frais caché
 
 
 
 
De :  " class=""> [ " class="">mailto: ] De la part de Perrine Anger-Michelet
Envoyé : lundi 1 décembre 2014 10:26
À : Liste Rue
Objet : [rue] quelle est LA solution ?
 
Bonjour, 
Je me trouve dans une situation inextricable et je ne sais que faire, besoin de conseils…
 
Souhaitant monter mes propres projets qui ne trouvaient pas forcément leur place à CIA, j'ai créer La Niak Cie en 2009. 
Facile, j'ai été accueillie les bras grands ouverts par Mademoizel' Prod qui a porté administrativement la cie.
Pendant presque 6 ans, je n'ai donc pas eu la nécessité de créer d'asso. Un nom, c'est tout. Très confortable j'avoue !
 
Aujourd'hui, souhaitant encore plus d'autonomie, et voulant éviter un intermédiaire, j'ai souhaité créer une association.
Cela correspond aussi à mon fort désir de m'imposer sur la commune où je vis (actions proposées…).
J'ai réuni une fine équipe, des personnes avec qui j'ai des affinités particulières et qui ont répondu oui direct.
L'asso est enregistrée à la pref depuis septembre.
 
Alors que nous faisons les démarches pour la demande de licence et qu'il est question de signer bientôt les 1ers contrats de session, la présidente et vice-présidence (demandeuse de licence) flippent totalement vis à vis des responsabilités.
Le fait que je délègue totalement l'organisation administrative alors qu'elle ne connaissent pas l'administratrice, rend difficile une totale confiance (même si je la cautionne à 400%)
Le fait que je devienne leur employée et eux mes patrons alors que je suis responsable artistique de la structure
Etc…
Tout ça est très délicat, source d'inquiétude, et tout le monde flippe que la très grande amitié qui nous lie n'en soit esquintée.
 
On connait ça, effectivement, ce n'est pas nouveau comme syndrome !
Je ne suis pas la seule à me retrouver face à cette problématique. C'est vraiment un problème !
 
Questions :
- Dois-je trouver des personnes moins "frileuses" pour occuper ces postes à responsabilité au bureau ?
- Dois-je faire marche arrière et revenir à l'ancien système, et être portée par une boîte de prod autonome ?
- Si oui, est-ce faisable alors que l'association est reconnue à la pref ?
- Est-ce qu'il est possible de garder l'association, et extérioriser ce qui est lié aux finances ce qui limiteraient les responsabilités ?
- Dois-je transformer l'asso en SCIC comme Laurent K me le suggère ?
- Quelle autre solution ???
 
Si vous pouvez me conseiller, je suis toute ouïe !
Nous avons une réunion de bureau mercredi soir…
 
Je vous remercie pour votre attention, et vous souhaite un bon lundi !
 
Perrine
responsable artistique de La NiaK Cie
 
 


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