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Re: [rue] droits d'auteur bande-son


Chronologique Discussions 
  • From: Emmanuel < >
  • To: cie Kartoffeln < >
  • Cc:
  • Subject: Re: [rue] droits d'auteur bande-son
  • Date: Fri, 22 Jan 2016 10:07:56 +0100

Bonjour,

Si c’est un spectacle… cela concerna la SACD.
De toute façon il peuvent prélever et s’il ne le font pas, ce sont des
démarches pour justifier le fait que le spectacle n’est pas déposé et tout ce
qui s’en suit.
Quand un spectacle est déposé à la SACD, les musiques sont inclues dans le
spectacle… et la SACD fait la répartition avec la SACEM et les autres droits
(misen en scène, écriture…)

Concernant la musique, c’est bien la SACEM… et là le calcul dépend d’un
certain nombre de paramètres… il faut les appeler.
Concernant ton devis, coté SACEM, assure toi d’être suffisant et ne pas payer
de ta poche si tu as évalué trop juste…

Si cela peut t’aider ?

Bonne journée
Emmanuel Fleitz

Le 22 janv. 2016 à 09:35, cie Kartoffeln
< >
a écrit :

> Bonjour la rue,
>
> Les organisateurs d'un festival nous demande d'intégrer les droits
> d'auteurs au devis d'un spectacle.
> Le spectacle n'est pas inscrit à la SACD, donc pas de droits d'auteur
> concernant l'écriture du spectacle.
> En revanche, il utilise dans la bande-son des titres de musique enregistrée
> du commerce.
> Est-ce bien la SACEM qui prélève les droits relatifs à ces titres? Est-ce
> bien à l'organisateur de prendre en charge le règlement de ces droits ? Et
> combien ça coûte ?
> Merci pour vos lumières et conseils.
>
> Denis Barré
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