Oui, je confirme, c'est compatible car ça n'a rien à voir! Et Pôle Emploi d'ailleurs, nous a assez fait chier sur le terme
"création" qu'on a remplacé par "répétition" pour soulever tous
les malentendus dans les décla d'embauche. La création, comme dans ton cas, les œuvres uniques picturales, apartiennent aux Droits Intellectuels (géré par la MDA). Ce n'est pas du travail (selon Pôle Emlpoi). Seuls sont déclarés les revenus de travail à Pôle Emploi. Les droits intellectuels, ici, d'auteur, sont des revenus non salariés. Donc PE n'a même pas à en être informé. Ce n'est pas leur travail.
Bonne suite!
Audrey
Le 14/01/2019 à 18:09, Marjorie Laurent
a écrit :
-- Audrey 0650174328 (texto!!) |
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