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Bonjour a tous,
Certaines informations sont bien difficiles à trouver...Si quelqu'un peut m'aider!
Donc voilà, j'ai un projet de spectacle et un copain compositeur membre à la Sacem qui se propose gratuitement d'écrire la musique du spectacle,

de faire l'enregistrement et en plus il ne déclarera pas la musique à la Sacem et donc renoncera à prendre les droits d'auteurs. Est ce que la sacem peut quand même exiger le paiement de droits sur les contrats de cession?

Merci pour vos réponses

Amicalement,

Elie

• [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Elie Morgane, 24/03/2015
  • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Alain Bellebouche, 24/03/2015
    • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, paul madec, 24/03/2015
      • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Espaces-Sonores, 24/03/2015
    • RE: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Joel Bodereau, 24/03/2015
      • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Stéphane Detrain, 25/03/2015
        • RE: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Joel Bodereau, 25/03/2015
        • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Yoarlunas, 25/03/2015
          • [rue] comment concrétiser ce projet!?, yenaprod, 25/03/2015
          • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, Le Trapèze Ivre, 25/03/2015
            • Re: [rue] Demande d'infos sur les droits d'auteurs, popcorn compagnie, 25/03/2015

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